Compilation des chroniques "La Lecture de la Semaine" (#ldls) de l'emission (#pdlt) Place de La Toile sur France Culture. Accompagne de lecture personnelle "Ca Va Mieux en le Disant" (#cvmd)
2012/10/27
Une tribune de Mario Vargas Llosa
La lecture de la semaine nous vient de la presse hispanophone. Il s’agit d’une tribune du Prix Nobel de Littérature péruvien Mario Vargas Llosa, tribune publiée dans le quotidien espagnol El Pais. 2 précisions : Dans sa tribune, Vargas Llosa commence par quelques anecdotes récentes. L’une concerne Philip Roth dont on sait, l’histoire a été suffisamment relayée, qu’il a demandé à Wikipédia de modifier une information qui apparaissait sur sa page, et qui n’était pas exacte. Requête à laquelle Wikipédia a répondu que la parole de l’auteur était une source non suffisante à la modification de cette information.
2012/10/14
CVMD #2.2 - L’inverse du piratage, c’est le copyfraud, et on n’en parle pas
Ca va mieux en le disant, provient cette fois des blogs de Rue89: Hotel Wikipedia.
un blog qui racontes les coulisses de wikipedia mais aussi d'autres projets libre de partage de la connaissance. Le blog est alimente par un wikipedien Pierre-Carl Langlais
Le billet s'intitule: L’inverse du piratage, c’est le copyfraud, et on n’en parle pas
Il commence ainsi:
Le piratage ne cesse de défrayer la chronique, mais curieusement, on parle beaucoup moins du phénomène inverse : le « copyfraud » ou fraude de copyright. Il ne s’agit pas de diffuser indéfiniment une œuvre protégée, mais au contraire d’effectuer une fausse déclaration de droit d’auteur entraînant la protection frauduleuse d’un contenu librement accessible.
Le copyfraud est sans doute aussi répandu que le piratage. Cependant, les contrevenants sont rarement, voire jamais condamnés.
Le copyfraud a été défini il y a quelques années par un juriste américain dans le New York University Law Review. Le copyfraud regroupe quatre infractions définies, plus ou moins explicitement:
- Par exemple - la fausse déclaration de possession d’un contenu tombé dans le domaine public
- ou encore - la prétention à imposer des restrictions d’utilisation non prévues par la loi
Le code de la propriété intellectuelle français se contente ainsi d’une définition négative : le domaine public commence lorsque les droits d’auteur expirent.
Une definition tres proche de la maxime populaire « La liberté des uns s'arrête là où commence celle des autres »
Or, si le délit de contre-façon est sévèrement condamné, le délit de copyfraud ou d'attribution frauduleuse de droit d’auteur ne donne lieu à aucune pénalité explicite.
Pourtant, d’un point de vue éthique, le copyfraud est aussi grave que le piratage. Privatiser le domaine public n’implique pas un préjudice pour un particulier ou une entreprise, mais pour tout le monde. On porte atteinte ici au patrimoine commun d’une collectivité, voire meme le patrimoine de l’humanité.
Par exemple, depuis sa fondation, le service Gallica distribue ses documents sous une licence erronée. (Gallica ce n'est rien d'autre que l'extension numérique de la Bibliothèque nationale de France )
Chaque fois qu’un internaute télécharge un contenu depuis Gallica, il doit obligatoirement cocher la case portant l’inscription suivante :
« Je reconnais avoir pris connaissance des conditions d’utilisation non commerciale et je les accepte. »
Or, ces conditions d’utilisation n’ont aucune valeur car on peut très bien revendre un livre imprimé depuis Gallica, ne serait-ce que pour tenir compte des frais d’encre et de papier.
Autre exemple: la Réunion des musées nationaux pousse le vice encore plus loin. Cette institution ne tente pas seulement de limiter la diffusion, mais bel et bien de privatiser le domaine public.
Sur une photo-reproduction de « La Joconde » on trouve ainsi la mention « © RMN-Grand Palais (Musée du Louvre) Michel Urtado ». Le principe invoqué est celui des droits d’auteur du photographe. Dans la mesure où il s’agit d’une simple reproduction sans aucun apport esthétique, cette prétention n’a aucune valeur – et a d’ailleurs toujours été niée par la jurisprudence française.
Derniere Exemple: un article de Sud-ouest révèle un copyfraud carrément ubuesque. Le département de la Dordogne a tenté d’empêcher la diffusion d’un fac-similé de la grotte de Lascaux, au motif qu’il « constitue une contrefaçon qui porte gravement atteinte à l’intégrité du patrimoine national ». Concrètement, on suggère qu’une œuvre vieille de 17 000 ans serait encore protégée par un droit d'auteur.
Toutes ces infractions sont dérisoires par rapport à ce qui se prépare.
Dans un contexte de restriction budgétaire, les bibliothèques publiques sont contraintes de négocier des partenariats avec des entreprises privées. Et, pour les intéresser, elles proposent de plus en plus souvent des privatisations temporaires de contenus placés dans le domaine publique.
Concrètement, pendant une durée de cinq à dix ans, l’investisseur dispose d’une sorte de privilège de commercialisation. Les numérisations sont inaccessibles au public et cédées, moyennant finance, à des institutions ou des particuliers.
La France tend, en somme, à s’aligner sur un modèle britannique où les privatisations du domaine public sont deja monnaie courante. La quasi-totalité des archives de la presse anglaise sont ainsi monétisées sur Internet. Les archives du Times depuis 1785 ne sont accessibles que sur abonnement.
En outre, chaque exemplaire est toujours orné de la mention « © Times Newspapers Limited ». Cette attribution est d’autant moins recevable que la loi anglaise sur le copyright n’est pas très généreuse avec les journaux et les éditions collectives : la protection disparaît apparemment 25 ans après la première publication. Sur 220 ans d’archives numérisées, deux siecles d'archives sont privatisées illégalement.
Plutôt que de mettre fin au copyfraud, les Etats pourraient être tentés de lui conférer une validité légale. Le traité de diffusion actuellement discuté par l’OMPI , l'Organisation de la propriété intellectuelle va dans le sens de cette évolution : chaque contenu diffusé pourrait être protégé par l’agence émettrice, même s’il est tombé dans le domaine public ou distribué originellement sous licence libre.
Voila pour ce tres long billet de blog, bien sur il y a beaucoup plus d'informations et de details sur le billet original que je vous invite a lire. Vous pouvez meme essayer de participer au debat d'expert qui c'est constitue dans les commentaires sur le site de rue89.
Vous retrouvez tous les liens et references dans les notes l'emissions.
A bientot
2012/10/07
CVMD #2.1 - Droits d'auteur sur les Zombies
Les zombies sont partout en ce moment!
Alors qu’une série de faits étranges ont eu lieu cet été qui ont pu faire penser qu’une attaque de cadavres titubants était proche, on leur consacre en cette rentrée un ouvrage de philosophie, Petite philosophie du zombie, qui s’interroge sur les significations du phénomène. Et des hordes d’aficionados trépignent d’impatience en attendant la diffusion de la troisième saison de Walking Dead, programmée pour la mi-octobre, sur laquelle ils se jetteront comme des rôdeurs sur de la cervelle fraîche !
Comme le rappelait un excellent reportage d’Arte consacré à ces monstres revenus d’outre tombe, la manière dont les zombies ont envahi peu à peu la culture populaire tient à leur incroyable capacité à se réinventer sans cesse, depuis que les films fondateurs de George Romero ont introduit l’archétype du zombie moderne.
Après avoir colonisé le cinéma d’horreur, ils se sont répandus dans tous les domaines avec une facilité étonnante : dans la musique avec le clip Thriller de Michael Jackson, dans la littérature avec le Guide de survie en territoire zombie de Max Brook ou la parodie du roman de Jane Austen Pride and Prejudice and Zombie, ou dans le jeu vidéo depuis Resident Evil jusqu’au récent titre délirant Lollypop Chainsaw.
Des colloques entiers sont à présent organisés pour essayer d’analyser les causes de cette zombie-mania. Dans sa Petite Philosophie du Zombie, Maxime Coulombe explique que ces créatures sont l’écho des interrogations actuelles de nos sociétés sur la mort, la conscience ou la civilisation. C’est certainement vrai, mais il existe également une raison juridique fondamentale qui explique l’aisance avec laquelle les zombies ont pu infester à vitesse grand V tous les champs de la création.
Le premier film de George Romero, Night of the Living Dead, n’a en effet jamais été protégé par le droit d’auteur, à cause d’une incroyable boulette commise par son distributeur… Paru en 1968, le film est donc directement entré dans le domaine public, alors qu’il devrait toujours être protégé aujourd’hui, puisque Romero, “The Godfather of all Zombies”, est toujours en vie.
Cette destinée juridique singulière explique sans doute que la Zombie Movie Data Base comporte… 4 913 entrées à ce jour, dont beaucoup s’inspirent directement du premier film fondateur de Romero, sans risquer de procès, ni avoir à payer de licence. Cette particularité du Zombie (qu’il ne partage pas du tout avec le Vampire, comme on va le voir plus loin) dit quelque chose d’important à propos du droit d’auteur et de la création : la protection n’est pas toujours la meilleure façon pour une œuvre d’assurer sa diffusion.
Right of the Living Dead
Si vous allez sur Internet Archive, vous pourrez trouver Night Of The Living Dead , disponible librement et gratuitement en streaming ou en téléchargement, avec une mention de droit indiquant “Public Domain : No Right Reserved“. Pourtant, la plupart des films sortis à la fin des années soixante n’entreront dans le domaine public que dans la seconde moitié du 21ème siècle !
La raison de cette incongruité, c’est un véritable micmac juridique qui s’est produit à la sortie du film en 1968. A cette époque aux Etats-Unis, une oeuvre ne pouvait être protégée par le droit d’auteur que si une Copyright Notice était incluse dans les crédits, pour indiquer l’identité des détenteurs des droits de propriété intellectuelle. Or juste avant la sortie du film, le distributeur décida de changer le titre initialement prévu Night of The Flesh Eaters en Night of The Living Dead. Cette décision n’était sans doute pas mauvaise, sauf que pour opérer la modification, le distributeur retoucha les crédits dans le générique du film et supprima par inadvertance la fameuse Copyright Notice.
Le film n’a donc jamais été protégé par le copyright, ce qui ne l’empêcha pas de rencontrer un beau succès en salle. Mais l’erreur commise sur les mentions permit plus tard à de nombreux distributeurs de vidéocassettes de distribuer le film, sans avoir à reverser de droits aux créateurs. Cet aspect est certainement fâcheux, mais il a contribué encore davantage à asseoir la popularité du film et à faciliter la propagation de la figure du Zombie.
Walking Public Domain
Le zombie au cinéma a une existence bien plus ancienne que le film de Romero. On le trouve dès les années 30 aux Etats-Unis, dans des films comme White Zombie, inspiré de la tradition haïtienne et de la religion vaudou. Mais Romero a développé dans Night of The Living Dead de nombreux traits caractéristiques qui réinventent ce monstre (la démarche titubante des zombies, leur goût pour la chair humaine, la façon dont ils évoluent en horde, leur vulnérabilité aux blessures à la tête, leur peur du feu, le caractère épidémique de la propagation de l’invasion, la dimension post-apocalyptique de l’histoire, etc). Ces éléments constituent incontestablement des apports originaux qui auraient pu être protégés comme tels par le droit d’auteur.
Mais à cause de l’appartenance immédiate du film au domaine public, ces caractéristiques du zombie ont pu être reprises par d’autres et se disséminer largement. Romero a d’ailleurs été lui-même l’un des premiers à pouvoir bénéficier de cette liberté créative.
Liens et references:
Article original repris sur OWNI.fr (egalement disponible sur le blog de l'auteur)
Le toujours tres interessant Blog de Calimaq: S.I.Lex